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Marques déposées par DEMEERLAERE Jean Pierre
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PHYTO SPORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHYTO SPORT
DEMEERLAERE Jean Pierre, Hubert
DRUT Guy

Numéro de dépôt :
99783439
Date de dépôt :
29/03/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2009

Présentation de la marque PHYTO SPORT

Déposée le 29 mars 1999 par DEMEERLAERE Jean Pierre et DRUT Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PHYTO SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-19 du 7 mai 1999.

Les déposants sont DEMEERLAERE Jean Pierre, Hubert, domicilié(e) Vaugrenier Présidence, 4, Impasse du Lac, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France et DRUT Guy, domicilié(e) 49, Avenue Gehan de Brie, 77120 COULOMIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre DEMEERLAERE - France.

La marque PHYTO SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99783439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHYTO SPORT est expirée depuis le 29 mars 2009.

DEMEERLAERE Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes : HYDROSMOSE , THALASSO ENERGIE , Phyto Bio Sport , OSMODERMIE , PHYTOSMOSE , 1er Le Centre


DEMEERLAERE Jean Pierre, Hubert - Vaugrenier Présidence, 4, Impasse du Lac, 06270 VILLENEUVE-LOUBET - France

DRUT Guy - 49, Avenue Gehan de Brie, 77120 COULOMIERS - France


Jean Pierre DEMEERLAERE - France


Inscription le 4 avril 2002 - Rejet partiel n°343903 - Publication au BOPI 2002-04-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11

Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiénique